top of page

Mentions légales

Le présent site accessible à l’adresse https://couvreurta-lorient.com est la propriété de Couvreur.TA.

Il est édité par Couvreur.TA, entrepreneur individuel, immatriculé au RCS de QUIMPER sous le numéro 980639017. Tél : 06.41.03.45.27.

Directeur de publication : Adelles Tony.

Ce site n’étant pas un site marchand, les aspects conditions générales de vente et sécurité des modes de paiement ne sont pas abordés dans la charte ci-dessous. La présente charte et les principes qui en découlent peuvent être modifiés par Couvreur.TA à n’importe quel moment. Couvreur.TA vous invite donc à consulter régulièrement cette page.

Rapport de droit d’auteur et de marque de commerce
Marque de commerce
Toute marque de commerce, tout logo et toute marque de services identifiant les produits et les services (collectivement appelés «marques») utilisés dans ce site sont des marques déposées et non déposées et appartiennent à leur propriétaires respectifs.

Le mauvais usage des marques de commerce publiées dans ce site ou d’autres éléments contenus dans ce site, sauf ceux autorisés dans cette section (mention légale) est strictement interdit. Couvreur.TA fera agressivement valoir ses droits à la propriété intellectuelle en ayant recours aux mesures légales les plus hautes y compris les poursuites judiciaires.

Aucun logo, graphique, son ou image issu de ce site Internet ne peut être copié ou retransmis à moins d’être formellement autorisé, par écrit, par Couvreur.TA.
Tous les matériaux publiés ou tout autre élément accessible par l’intermédiaire de ce site y compris, mais pas uniquement, les nouveaux articles, textes, les configurations, les photographies, les images, les illustrations, les clips audio, les clips vidéo, les logiciels et les matériaux (« le contenu ») sont protégés par les droits d’auteur et sont la propriété de Couvreur.TA et des autres parties possédant des droits d’auteurs ou pouvant être reconnu comme fournisseur du contenu. Tous les visiteurs doivent s’en tenir aux informations additionnelles concernant les droits d’auteurs, à l’information et aux restrictions précisées dans le « Contenu » de ce site Internet.

Droits d’auteur Tony Adelles. Tous droits réservés.

Droit applicable
Le présent site est soumis au droit Français

Dénégations
Utilisation des matériaux du site Internet
Il est formellement interdit de copier ou reproduire le site Internet ou toute partie de ce site sur n’importe quel serveur ou emplacement pour l’utiliser à des fins commerciales, le publier à nouveau ou le redistribuer.
Les sites joints utilisés dans ce site Internet ne sont pas obligatoirement contrôlés par Couvreur.TA. Couvreur.TA n’est responsable ni du contenu de ces sites, ni des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour effectués . Les sites joints ne sont en aucun cas sous la responsabilité de Couvreur.TA.

Dénégation légale
Couvreur.TA décline toute responsabilité pour tout dommage, spécial, indirect ou qu’elles qu’en soient les conséquences, que ce dommage résulte de l’usage de ce site ou d’une action partenaire, d’une négligence ou d’une autre action tortueuse.

Problèmes techniques
Couvreur.TA décline toute responsabilité en cas de dommages provoqués par l’utilisation du site ou par les difficultés d’accès rencontrées. Etant donné l’imprévisibilité de la technologie et des expériences « on line », nous ne garantissons pas que ce site fonctionnera sans interruptions, qu’il ne contiendra pas d’erreurs, que tout défaut sera corrigé ou que lui ou le serveur qui l’héberge ne contiendra aucun virus ou autre élément nocif. En qualité de visiteur et d’utilisateur du site, vous devrez assumer l’entière responsabilité des coûts de connections, d’usage et d’accès.

Les erreurs du site Internet
Couvreur.TA s’efforce d’assurer, au mieux, la précision et l’exactitude des informations disponibles sur ce site. Mais cela n’exclut pas la présence d’erreurs typographiques ou d’autres inexactitudes. Toute erreur est accidentelle et nous vous prions d’excuser toutes les informations incorrectes que vous rencontrerez. Nous nous réservons le droit de modifier ces erreurs à toute heure et sans notification préalable.

Modifications du site
Nous nous réservons le droit de procéder à des modifications sans notification préalable.

Obligations
Bien que nous tâchions de rendre réponse rapidement aux e-mails que vous nous adressez, nous ne sommes en aucun cas obligés de répondre à toutes les correspondances reçues, ni de maintenir la confidentialité des informations que vous nous transmettez ou de financer vos commentaires ou sollicitations.

En dépit du bon accueil que nous réservons à vos commentaires et rétroactions concernant ce site et les services fournis par Couvreur.TA, veuillez noter que tous les commentaires, rétroactions, idées, suggestions et autres doléances de ce type, divulgués ou présentés à Couvreur.TA deviendront et resteront la propriété de Couvreur.TA. En nous soumettant ou en nous révélant des informations, vous renoncer à toute revendication et/ ou à vos droits intellectuels.

Pour toute question à ce sujet, veuillez nous contacter.

bottom of page